Etreassure.fr » Mon assurance » Quel document fournir pour assurer une moto ?

Quel document fournir pour assurer une moto ?

Assurer sa nouvelle moto après son achat est une tâche obligatoire. La souscription à une assurance, qu’elle soit en ligne ou en agence demande de fournir un certain nombre de documents pour établir un contrat. Voici une liste des justificatifs à fournir pour faire votre assurance moto.

Quels documents fournir pour assurer sa moto ?

Pour assurer un engin à deux roues : moto, mobylette ou scooter, les assureurs réclament dans un premier temps le remplissage d’un formulaire. Ce formulaire renseigne :

  • sur le type de contrat choisi
  • et sur les éléments nécessaires à l’identification du souscripteur.

Parmi les documents requis, vous devez fournir :

  • La carte grise ou certificat d’immatriculation

Document légal indiquant que votre moto peut être mise en circulation, la carte grise permet d’identifier votre moto parmi les autres. Qu’elle soit définitive ou provisoire, la carte grise atteste que le futur assuré est bien le propriétaire de la moto.

  • Le permis de conduire et la carte d’identité

L’assureur doit pouvoir rationnellement vérifier que le futur assuré possède des documents légaux permettant de l’identifier et l’autorisant à rouler l’engin à assurer. Pendant la souscription, vous devez fournir une copie de votre permis de conduire qui est obligatoire et celle de votre carte d’identité. La carte d’identité permettra de vous identifier légalement. Le permis de conduire permettra à votre assureur de connaître votre aptitude à conduire cette catégorie de moto.

  • Le relevé d’informations moto (auto)

Le relevé d’informations moto vous sera utile pour déterminer votre assurance moto. L’assureur aura besoin d’une copie des assurances moto auxquelles vous avez souscrit antérieurement. Il pourra ainsi avoir accès à l’information en rapport avec votre taux de Bonus-Malus. Un questionnaire précisant l’historique des éventuels sinistres subis sur la moto par le souscripteur pourrait accompagner le relevé d’informations moto. Pour obtenir un relevé d’informations, sollicitez simplement votre assureur par mail ou par téléphone. Vous recevrez gratuitement votre relevé d’informations sous un délai de 15 jours maximum. Vous serez sollicité pour signer une attestation sur l’honneur indiquant que ces relevés d’informations moto reflètent fidèlement la situation, s’il s’agit de votre première souscription. Dans ce cas de figure, l’attestation sur l’honneur remplacera le relevé d’informations moto pour votre premier contrat.

  • La preuve d’achat

C’est le document qui permet de garantir auprès de votre assureur que la moto vous appartient. La preuve d’achat est une garantie. Ainsi, le futur assuré doit fournir une copie du document lui servant de preuve d’achat à son dossier.

  • Le Relevé d’Identité Bancaire (RIB)

Cette pièce à fournir entrera en jeu dans le cadre des prélèvements automatiques comme la prime d’assurance, annuels ou mensuels. Le relevé d’identité bancaire vous sera utile, si vous voulez solder votre cotisation par prélèvement.

Pourquoi réclamer ces documents ?

Afin d’établir leurs contrats avec leurs futurs clients, les assureurs ont besoin de vérifier l’exactitude des déclarations faites par ceux-ci. Ainsi, une liste de documents officiels est exigée de leur part. Ceux-ci ont pour but de confirmer l’authenticité de l’identité du conducteur de la moto.

Une des bases du contrat d’assurance est la déclaration de sa situation réelle. Le contrat cesse d’être valable, si l’assuré n’a pas fourni les vraies informations sur son profil ou sur son engin. Une attestation de déclaration sur honneur vous sera donc remise pour signature. Ce dernier permet d’attester que les pièces fournies reflètent bien (avec fidélité) votre situation réelle et actuelle.

Quels documents supplémentaires fournir en cas de résiliation ?

Si votre moto était déjà assurée dans une autre compagnie d’assurances, il faudra produire un certificat de résiliation. Vous pouvez alors annuler votre contrat à chaque échéance annuelle. Aussi, vous pouvez le faire à tout moment. Soit lors d’un accroissement du coût (non prévu) dans le contrat, soit dans le cas d’un changement de situation remettant en cause les clauses de l’assurance.